Mentions légales

Éditeur du site

Le site daniel-collette.com est édité à titre personnel par :
Daniel Collette
Artiste sculpteur
Pays de la Loire — France

Hébergement

Le nom de domaine daniel-collette.com est enregistré et géré par :
PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada H7P 0G1
www.planethoster.com

Le serveur hébergeant le site est opéré par :
JSonata
France

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site — photographies, textes, œuvres reproduites — est la propriété exclusive de Daniel Collette ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite sans l'accord écrit préalable de l'auteur.

Données personnelles

Ce site ne collecte aucune donnée personnelle à des fins commerciales. Les informations éventuellement transmises via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des visiteurs et ne sont pas conservées au-delà de la durée nécessaire au traitement.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement général sur la protection des données (RGPD — UE 2016/679), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, contactez l'éditeur par courrier électronique.

Cookies

Ce site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (session de connexion membre). Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est déposé.

Liens hypertextes

Les liens présents sur ce site pointent vers des sites tiers. Daniel Collette ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.